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8. Accès au programme de fidélité «Morgan de Vous »
9. Livraison
10. Modalités de paiement
11. Clause de réserve de propriété et transfert de risques
12. Rétractation et retour des produits
13. Garanties
14. Responsabilité
15. Charte de confidentialité des données à caractère personnel et politique relative aux cookies
16. Propriété intellectuelle
17. Intégralité du contrat
18. Droit applicable
19. Litiges
1. Objet
2. Définitions
3. Durée
4. Opposabilité
5. Création du Compte-Client
6. Sécurité du Compte-Client
7. Clôture du compte-client
8. Programme de fidélité « morgan de vous »
9. Protection de Données personnelles et Cookies
10. Limites d'internet
11. Réclamation
12. Convention de Preuve
13. Loi applicable
1. DÉFINITIONS
2. APPLICATION DU PROGRAMME ET PARTENAIRES TIERS
3. ACCÈS AU PROGRAMME
4. AVANTAGES
5. PERTE, VOL ET UTILISATION FRAUDULEUSE
6. DÉSINSCRIPTION DU PROGRAMME
7. DES DONNÉES PERSONNELLES
8. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES PERSONNELLES
9. RESPONSABILITÉ DE LA SOCIETE
10. ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU PROGRAMME ET LOI APPLICABLE
1. Champ d'application de la charte
2. Données traitées
3. Sources de collecte des données
4. Finalités et fondements légaux des traitements des Données
5. Durée de conservation
6. Destinataires des données
7. Transferts de Données hors de l’Union européenne
8. Droit des Clients/Prospects
9. Sécurité et confidentialité des Données
10. Violation de Données
11. Délégué à la protection des données
12. Cookies et autres traceurs
13. Modification et mise à jour de la Charte
MENTIONS LÉGALES DE L'OPÉRATION "MAILLE LOVE : -30% SUR LA MAILLE"
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Coupon valable dans les boutiques Morgan situées en Suisse ainsi que sur le site internet morgandetoi.ch du 01/10/2026 au 22/10/2026, pour tout achat supérieur ou égal à 60CHF, valable une seule fois, non sécable. Offre non valable sur les bijoux ni sur les produits de licences et l'achat de cartes-cadeaux. Offre cumulable avec d’autres opérations ou promotions en cours.
